DOE et remise
des clés

Le dossier des ouvrages exécutés rassemble les plans conformes à l’exécution, les notices techniques et de fonctionnement des équipements installés, les procès-verbaux d’essais et de mise en service, les attestations de conformité (électricité, gaz, incendie…) et les garanties fournies par chaque entreprise. C’est le document de référence pour l’exploitation et la maintenance du bâtiment.

Le DOE décrit l’ouvrage tel qu’il a été construit, pour son exploitation courante. Le DIUO (dossier d’intervention ultérieure sur l’ouvrage) rassemble les informations utiles à la sécurité des personnes qui interviendront plus tard sur le bâtiment, pour un entretien ou des travaux : localisation des réseaux, points d’ancrage, risques identifiés. Les deux dossiers sont complémentaires et remis ensemble.

Le CCAG Travaux et la plupart des marchés de travaux imposent contractuellement aux entreprises de fournir les documents nécessaires au DOE. Le DIUO est quant à lui une obligation réglementaire liée à la coordination sécurité et protection de la santé (SPS), applicable dès qu’un coordonnateur SPS est désigné sur l’opération.

Le DOE est idéalement finalisé au moment de la réception des travaux ou dans les semaines qui suivent. En pratique, certaines pièces (garanties, PV d’essais tardifs) peuvent arriver après la réception : SD Ingénierie assure un suivi jusqu’à la complétude totale du dossier plutôt que de se contenter d’une version partielle.

Le DOE est généralement remis sous format numérique structuré (arborescence de dossiers par lot ou par type de document), parfois complété par un exemplaire papier pour les pièces essentielles. Sur les opérations en BIM, le DOE peut également s’appuyer sur la maquette numérique enrichie des données de construction.

SD Ingénierie relance les entreprises défaillantes et peut, si le marché le prévoit, retenir une partie du solde de leur situation tant que les documents attendus ne sont pas fournis. C’est l’un des intérêts de collecter le DOE au fil du chantier plutôt qu’après la fin des travaux, quand le levier de négociation avec l’entreprise a disparu.

Oui, dès lors que le bâtiment comporte des équipements techniques nécessitant une prise en main : chaufferie, gestion technique du bâtiment, systèmes de sécurité incendie. SD Ingénierie organise ces sessions de formation avec les entreprises concernées au moment de la remise des clés, pour que les futurs exploitants soient opérationnels dès le premier jour.